Chaque syndiqué-e du SNES est invité-e à exprimer son appréciation et ses choix pour la fédération au niveau national.

Contrairement aux scrutins précédents (en 2012, 2009, ...) il n’y a pas de vote départemental. La composition du comité délibératif départemental (cdfd) de la fsu 38 sera établie à partir des résultats dans le département du vote national.

Au niveau national, les cinq listes candidates, accompagnées des déclarations d’orientation, ainsi que le rapport d’activité national ont été publiés dans le Cahier spécial n°1 congrès de la FSU supplément à « Pour » n° 187 d’octobre 2015.

Dans les établissements qui comptent 4 adhérents ou plus, l’organisation du scrutin est assurée dans l’établissement par le S1.

Dans les autres cas : le vote s’effectue uniquement par correspondance avec le matériel envoyé par courrier par la section départementale du Snes.

Quelques indications pratiques pour l’organisation du scrutin

Ouverture et clôture du scrutin

Ouvert dans chaque S1 le jeudi 5 novembre, le scrutin sera clos le jeudi 26 novembre 2015. Il ne peut être clos avant cette date que si tous les syndiqués ont voté.

L’organisation du vote dans chaque S1 est assurée et contrôlée par une commission comprenant plusieurs membres du S1 où sont de droit représentées les diverses tendances qui peuvent se manifester dans le S1.

Matériel électoral

Le matériel de vote national parvient dans les S1 dans un courrier des S1 n ° 3 congrès de la fsu au mans.

Une circulaire contenant le matériel électoral nécessaire à l’organisation du vote a été envoyée dans les S1.

Soit :
– la liste des électeurs et d’émargement des votants que le S1 complétera si nécessaire ; ne pas oublier de la faire signer par chaque votant ;
– le procès verbal de dépouillement ;
– le bulletin de vote à reproduire.

Qui est électeur (trice) ?

Sont électeurs :
– les syndiqué(e)s à jour de leur cotisation 2015–2016 au moment du vote.
– les adhérents de l’année 2014-2015 sauf s’ils ont fait connaître leur démission avant la date du scrutin (ne pas oublier les collègues arrivés dans votre établissement à la rentrée 2015 suite aux mutations).

Les trésoriers transmettront rapidement au S3 (section académique) les nouvelles cotisations.

Liste des électeurs et d’émargement des votants

La liste des électeurs est établie sous la responsabilité du S1 à partir de la liste communiquée. Pour les collègues, nouvellement arrivés dans l’établissement, on leur demandera, si nécessaire, de justifier de leur adhésion au SNES en 2014 – 2015 (carte d’adhérent par exemple).

Attention : toute prise en compte par un S1 du vote de collègue(s) non syndiqué(s) en 2014-2015 et non à jour de l’adhésion 2015-2016 au moment du vote entraînerait l’annulation de la totalité du vote du S1.

Comment voter ?

Pour faciliter la participation au scrutin, le S1 remettra à chaque électeur le matériel nécessaire au vote, à savoir deux enveloppes et un bulletin de vote.

Chaque syndiqué émet plusieurs votes sur le même bulletin.

1 pour l’une des 5 listes présentées (vote d’orientation) ;

2 sur la globalité du rapport d’activité (pour, contre, abstention ou refus de vote)

3 pour chacune des deux fenêtres (choisir A ou B),

Le vote est individuel et à bulletin secret. Il s’effectue sous double enveloppe.

– Compléter le bulletin de vote.

– L’insérer dans une enveloppe vierge.

– Glisser le tout dans une 2^e enveloppe cachetée sur laquelle l’électeur (trice) indique ses nom et prénom et appose sa signature.

– Émarger sur la liste des électeurs en face de son nom.

Dépouillement

Le dépouillement est effectué dans chaque établissement sous la responsabilité d’une commission de dépouillement dont les membres, ainsi que le trésorier de S1, signent les feuilles de résultats, renvoient à la section départementale les procès-verbaux de dépouillement et les feuilles d’émargement au plus tard le jeudi 26 novembre au soir.

Attention :

– Un bulletin ne comportant que l’expression d’un choix pour l’un des votes est parfaitement valable et doit être pris en compte ;

– Pour être pris en compte, le procès-verbal doit comporter au moins 2 signatures.

Transmission des résultats

Chaque S1 adresse, au plus tard le jeudi 26 novembre au soir, le procès verbal de dépouillement accompagné de la liste d’émargement à Section départementale du SNES :

Bourse du Travail

32 avenue de l’Europe - 38030 Grenoble Cedex 02

Seuls pourront être pris en compte par la commission départementale de recensement des votes, les documents parvenus avant le mardi 1^er décembre à 15 h00.